Commandes et
Cessions de droits sur mes sons

La sonothèque de Jean C. Roché

L’offre d’achat

J’offre de vendre ma sonothèque globalement, ou par départements, selon ses différents contenus. Soit comme base de données scientifique, soit pour une utilisation dans les médias, ou encore dans le domaine public ; avec des droits exclusifs, ou non.

1 – Base de données scientifique

Plusieurs banques de données m’ont déclaré leur vif intérêt pour recevoir ma sonothèque : la NATIONAL SOUND ARCHIVE en Angleterre ; l’INA et le MUSEUM NATIONAL D’HISTOIRE NATURELLE de PARIS, en France ; le LABORATORY OF ORNITHOLOGY de la CORNELL UNIVERSITY, le BORROR LABORATORY OF BIOACOUSTICS et le MUSEUM OF FLORIDA aux USA.

Cependant, ces organismes attendent tous qu’on leur fasse une donation, et ne proposent pas de payer un droit d’acquisition. Je n’ai donc pas donné suite.

2 – Utilisation par les médias et dans le domaine pubic.

Ce sont les demandes des éditeurs pour produire et diffuser des CD, cédéroms, DVD, MP3 autres formats actuels ou à venir, ainsi que les demandes des radios et télévisions, ou des producteurs de films. Ces utilisations engendrent des redevances ( royalties on royautés ), proportionnelles aux ventes, ou des droits d’auteur lorsque ma position d’auteur est reconnue. Les contrats avec royalties sont de durées variables, au cas par cas, il peuvent être exclusifs, ou non exclusifs. Les contrats de droits d’auteur durent 70 ans, comme pour les livres. Ces droit d’auteurs peuvent également faire l’objet d’une cession exclusive et définitive, le cas échéant.

3 - Matière sonore

La matière sonore de ma sonothèque consiste essentiellement en chants et cris d’oiseaux, d’amphibiens, d’insectes et de mammifères. Ainsi que d’ambiances sonores naturelles des 4 coins de notre planète, et de quelques musiques traditionnelles authentiques.

Le classement des vocalisations animales est fait par faunes :
Europe - Faune paléarctique
Afrique - Faune éthiopienne
Amérique du Nord - Faune néarctique
Amérique Centrale et du Sud - Faune néotropicale
Asie - Faune orientale
Australie - Faune australasienne

Chaque son enregistré est classés sur une liste donnant le lieu et la date d’enregistrement, ainsi que les noms français, anglais et scientifiques
( latins ) des espèces. Ces listes sont à votre disposition pour comander.

4 - Prix des cessions

Pour les utilisations de type « royalties » ou « droits d’auteur », concernant les éditeurs et les médias, nous avons le tarif ci-dessous.
Pour les autres cas, nous consulter.
Vous voulez utiliser nos sons pour : CD, cédérom, DVD, etc… Décrivez-nous votre projet, et donez-nous la liste des espèces, ou
des ambiances stéréophoniques que vous recherchez.

Le tarif qui sera appliqué dépendra :
- de la catégorie de son, ordinaire ou rare
- de la durée d’utilisation
- du type d’utilisation, édition ou droits publiques
- du pays  ou des pays où se fait la distribution
- de la langue utilisée : une, ou plusieurs

a - Ouvrages audio ou interactifs :

Facturation minimum, 1 minute par son :     
       
- de 1 à 9 minutes, par minute           60,00 €
- de 10 à 29 minutes, par minute        50.00 €
- plus de 20 minutes, par minute        40.00 €

Tarif coefficient x 1 ( ci-dessus ) :
Espèces commune, enregistrées en Europe, dans le cas d’une licence pour un pays et/ou une langue.
Tarif coefficient x 2 :
Le prix est doublé s’il s’agit d’espèces rares enregistrées hors d’Europe, et/ou d’une licence pour plusieurs pays et plusieurs langues.

b - Commandes de « masters » ou bandes mères :

Si vous voulez faire réaliser un montage, ou un mixage particulier, nous vous ferons une offre incluant fournitures, temps de studio et droits, étudiée au mieux.

c - Utilisation en diffusion publique spéciales

Décrivez-nous votre mode de diffusion ou d’utilisation publique, nous vous ferons un devis au meilleur prix.

d - Répondeurs téléphoniques

Pour les particuliers uniquement :    30 Euros
Pour les sociétés, nous vous ferons une offre selon les cas.

5 - Où trouver les sons

a - Si les sons dont vous avez besoin existent sur les CD produits par le CEBA, nous vous enverrons la liste de ces CD qui les contiennent. Vous pourrez les commander chez jama.fr, et, une fois les droits payés, copier vous-mêmes vos sons.

b - S’ils existent sur les CD de SITTELLE ou d’autres éditeurs, indiquez-nous les titres, les index et les durées. Les droits de ces CD publiés par ces éditeurs ne sont pas cessibles, donc, n’utilisez pas leurs CD comme sources, vous seriez en infraction. Je vous proposerai, sur CDR, des sons originaux équivalents, en provenance de ma sonothèque personnelle.

c - Si vous recherchez des espèces ou des ambiances n’existant pas sur CD, donnez-nous une description exhaustive et précise, et là encore, je vous proposerai, sur CDR, des sons de ma sonothèque. Il sera parfois utile que vous puissiez veniez à mon studio, pour que nous fassions les choses ensemble. 

6 - Paiement des droits

Toute commande de droits sur nos sons ou de travail de studio est payable au comptant, à l’ordre de Jean C. ROCHÉ.. Nous émettrons une facture dès que les éléments de votre commande auront été précisés et acceptés par vous.
Toute cession de droits, non intégralement payée, est considérée comme nulle.

Les frais de banque sont à charge de l’acquéreur.
Paiement par chèque bancaire à l'ordre de Jean C. Roché ou par virement. (un rib vous sera communiqué)

7 - TVA

Dans mon statut actuel, la TVA n’est pas applicable.

8 - Preuve du respect de la cession

Dès sa parution, un exemplaire de l’ouvrage comportant nos sons nous sera adressé. S’il s’agit d’un site, l’accès doit nous êtes communiqué sans délais.

9 - Protection de nos sons

La protection des sons de nos CD publiés par le CEBA est assurée par la SCPP, une société très stricte en cas d’infraction.

10 - Garantie de l’acquéreur

Nous certifions que nous sommes bien propriétaires des droits cédés, et nous garantissons l’acquéreur contre tous les recours éventuels de tiers.
Pour les commandes ordinaires, la mention des droits cédés est portée sur la facture acquittée.
Pour les commandes importantes, demandant de notre part un travail de studio, ou nous vous proposerons une lettre d’accord, ou un petit contrat.

11 - Nature des droits cédés

Sauf cas contraire fixé dans un accord écrit, nos droits sont non exclusif, et cédés pour 10 ans. Ils sont spécifiquement destinés à l’ouvrage, ou à l’usage, pour lesquels ils ont été commandés.
Ces droits sur nos sons ne peuvent donc être ni achetés pour d’autres ouvrages ou usages, ni revendus à des tiers.

Banne, le 1er juillet 2009.


Jean C. Roché